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1. Editeur du site

Le site Internet www.pascaletbeatrix.com est édité par la société PASCAL ET BEATRIX DECORATION dont le siège social est situé à 59 Allée Jean Jaurès, 31015 TOULOUSE CEDEX 6, France et l’usine se trouvant à 48 Rue Gustave Eiffel, ZA Albitech - 81000 Albi, France, inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 341 699 676.

- Raison sociale : PASCAL ET BEATRIX DECORATION, SAS au capital de 1 000 000 euros.

- Siège social : 59 Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse, France

- Numéro de TVA intracommunautaire : FR33341699676

- SIRET : 34169967600050

- Téléphone : 05 63 45 22 44

- Fax : 05 63 54 29 66

- E-mail : contact@pascaletbeatrix.com

- Directeur de la publication : Pascal TRIPONT

 

2. Hébergement du site

Société : OVH SAS

Adresse postale : 2 Rue Kellermann BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1, France

Téléphone : +33 (0)8 203 203 63

E-mail : support@ovh.com

 

3. Propriété intellectuelle

Nous vous informons que toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ce site, des logos, des images pouvant y figurer est interdite sans l’autorisation expresse de PASCALETBEATRIX.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Information et des Libertés (CNIL).

L’Acheteur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, et qu’il peut exercer en envoyant un e-mail à : contact@pascaletbeatrix.com.

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